Bibliothèque de clauses

Bibliothèque de clauses

Conservez vos clauses de référence dans une seule bibliothèque, avec leurs variantes et leurs versions. Les trames associent les clauses au lieu de les copier : les nouveaux contrats partent toujours de votre dernière rédaction publiée.

Comment ça marche

Une clause contient une ou plusieurs variantes, par exemple Standard, Renforcée ou une position de repli. Chaque variante a son propre texte, un conseil sur son usage, ainsi que les catégories d'Accords, les entités, la langue et le droit applicable auxquels elle s'applique.

Les variantes sont versionnées comme les trames : vous modifiez un brouillon et vous le publiez. Une trame ne copie pas le texte, elle associe un champ à la clause. Quand un contrat est généré, Formality insère la version publiée de la variante choisie : une mise à jour atteint toutes les trames qui utilisent la clause.

Au remplissage d'un Projet contractuel, les utilisateurs voient d'abord les variantes applicables, avec leurs conseils. La Bibliothèque de clauses sert aussi de référence à la revue par l'IA, qui compare un contrat avec vos trames et vos clauses.

Ce que vous obtenez

  • Clauses de référence avec variantes
  • Nouvelles versions de clause reprises par toutes les trames qui les utilisent
  • Conseils sur l'usage de chaque variante
  • Variantes limitées par catégorie, entité et droit applicable

Pourquoi les équipes l'utilisent

Une source de vérité

Une clause est rédigée une fois et réutilisée dans les PPA, les contrats de fourniture, les NDA et les contrats de service.

Mises à jour en une étape

Publiez une nouvelle version d'une clause : toutes les trames qui l'associent reprennent la nouvelle rédaction.

Positions de repli prêtes

Plusieurs variantes par clause, chacune avec ses conseils, aident les rédacteurs à choisir sans solliciter le juridique.

La bonne clause selon le contexte

Les variantes sont filtrées par catégorie, entité et droit applicable.

Une meilleure revue par l'IA

L'Agent compare les contrats à vos propres clauses plutôt qu'à une rédaction générique.

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