Variantes de clauses

Clauses optionnelles et variantes

Pour chaque champ de clause, les utilisateurs choisissent la variante à insérer ou omettent la clause. Les variantes applicables arrivent en premier, chacune avec un conseil sur son usage.

Comment ça marche

Dans la trame, un champ peut être associé à une clause de la bibliothèque. Dans le formulaire de saisie, l'utilisateur voit ses variantes, celles qui correspondent à la catégorie d'Accord, à l'entité, à la langue et au droit applicable étant listées en premier.

Chaque variante affiche son conseil, par exemple la part de prix au-delà de laquelle un prix indexé est préférable. Choisir Omettre retire la section du document. Le choix est fait par l'utilisateur ou par une instruction IA, pas par des règles sur les valeurs des champs.

Ce que vous obtenez

  • Plusieurs variantes par clause
  • Conseil sur chaque variante
  • Variante par défaut
  • Option Omettre

Pourquoi les équipes l'utilisent

Positions de repli prêtes

Les rédacteurs choisissent une alternative validée au lieu de réécrire une clause.

Moins de questions au juridique

Le conseil indique quand chaque variante s'applique.

Une trame, plusieurs opérations

Un contrat-cadre de fourniture peut être à prix fixe ou indexé sans maintenir deux trames.

Documents propres

Les sections omises disparaissent du contrat généré.

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